INSCRIPTION RESTAURATION RENTREE 2015-2016

Mesdames et Messieurs,

La campagne d’inscription à la restauration scolaire pour l’année scolaire 2015-2016 débutera à compter du lundi 15 juin 2015. Vous trouverez ci-dessous les modalités d’organisation de cette campagne.

Durée de la campagne  :
Comme l’année dernière, il sera possible de s’inscrire en ligne sur le site https://restauration-scolaire.hauts-de-seine.net à partir du 15 juin 2015 et jusqu’au 14 juillet 2015.

Modalités d’inscription :

Pour les familles et les commensaux ayant effectué leur inscription en ligne l’année dernière, ils recevront un courriel pour procéder à leur inscription. En cas d’oubli des identifiants de connexion, il suffit de cliquer sur mot de passe oublié et renseigner l’adresse mail fournie au moment de l’inscription l’année dernière.

Règlement départemental de la restauration scolaire :
Le règlement départemental de la restauration scolaire reste inchangé par rapport à l’année dernière.

Tarification :
La tarification 2015-2016 familles et commensaux reste inchangée par rapport à l’année dernière (document joint en annexe).
Il est rappelé que seules les familles ou commensaux ayant procédé à leur inscription en ligne pourront bénéficier du paiement en ligne de leurs factures.

Pièces justificatives :
Familles  :
Cas général : avis d’imposition ou de non-imposition 2014 (concernant les revenus 2013) ou justificatif d’impôt sur le revenu du foyer fiscal. Ces documents peuvent être téléchargés sur www.impots.gouv.fr ou demandés à un centre des Finances Publiques.
Cas particuliers de justificatif fiscal : en l’absence d’avis d’imposition ou de non-imposition 2014, les photocopies des 3 derniers bulletins de salaires des parents vivant au foyer ou autres justificatifs d’emploi ou de recherche d’emploi et une copie intégrale du livret de famille.

Commensaux :
Cas général : dernier bulletin de salaire ou de traitement sur lequel figure la rémunération brute ou l’indice majoré.
Cas particuliers : copie du contrat de travail pour les agents nouvellement recrutés.

Familles et commensaux en situation d’impayés :
Il est rappelé que conformément au règlement départemental « la fréquentation de la restauration à l’occasion d’une nouvelle année scolaire est subordonnée au règlement effectif, par les familles et les commensaux, de l’intégralité des sommes dues au titre de l’année précédente ».
Les familles et les commensaux en situation d’impayés pourront toutefois déposer une demande d’inscription à la restauration scolaire. Le Département validera l’inscription à la restauration qu’à partir du moment où la famille sera à jour de ses règlements.

Badges de cantine :
Il est rappelé que les badges sont utilisables durant toute la scolarité de l’élève dans l’établissement. Les badges seront distribués par Elior pour les nouveaux inscrits (6ème). En cas de perte de badge, le renouvellement sera à la charge de la famille.